Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUVERDATA ENTREPRISES
CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3247636
Date de dépôt :
25/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/09/2013
AUVERDATA ENTREPRISES de CONSEIL REGIONAL D\'AUVERGNE

Présentation de la marque AUVERDATA ENTREPRISES

Déposée le 25 septembre 2003 par CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AUVERDATA ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNETODO domicilié(e) Hôtel de la Région, 13/15 avenue de Fontmaure, B.P. 60,63402 CHAMALIERES CEDEX - 63402 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lavoix domicilié(e) 56, avenue de Royat, BP 27,63401 CHAMALIERES CEDEX - 63401 - France.

La marque AUVERDATA ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUVERDATA ENTREPRISES est expirée depuis le 25 septembre 2013.

CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : AUVERGNE , VULCANIA CENTRE EUROPEEN DU VOLCANISME , les Trésors de Vulcania


CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE, Collectivité territoriale - Hôtel de la Région, 13/15 avenue de Fontmaure, B.P. 60,63402 CHAMALIERES CEDEX - 63402 - France


Cabinet Lavoix - 56, avenue de Royat, BP 27,63401 CHAMALIERES CEDEX - 63401 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Terminaux de télécommunications, logiciels pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d'informations et de signaux ; progiciels ; ordinateurs ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), modems, interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données. Aide à la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central, services de gestion de fichiers informatiques ; gestion administrative de lieux d'exposition. Services de financement de projets, d'attributions de subventions. Conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données. Conception de systèmes informatiques et de télécommunication ; conception et développement d'équipements à haut débit pour les entreprises ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; élaboration (conception) de logiciels, et notamment de logiciels de télécommunication ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherche en informatique ; services de mise à jour de bases de données et de logiciels ; services de conseils techniques en organisation informatique ; conseils techniques en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique et de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.